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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MATELSOM
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matelsom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

matelsom
GROUPE MATELSOM, SA

Numéro de dépôt :
3919813
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/05/2022
matelsom de GROUPE MATELSOM

Présentation de la marque matelsom

Déposée le 14 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MATELSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « matelsom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MATELSOM domicilié(e) 286 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 467 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque matelsom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque matelsom est expirée depuis le 14 mai 2022.

GROUPE MATELSOM a également déposé les autres marques suivantes : meubles.com , franc , francs , VIVAMIS , CLUB CAMIF


GROUPE MATELSOM, SA - 286 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 402467120


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, radio-réveil.

Lampes, appareils d'éclairage, simulateurs d'aube, appareils de production et de diffusion de vapeur, d'odeurs, d'air, de ventilation.

Lits, sommiers de lits, matelas, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, canapés, canapés-lits, tables, tables de chevet, meubles de chevet, armoires.

Linge de lit, linge de literie, couverture de lit, couvre-lits, draps, housses de couette, taies d'oreillers, enveloppes de matelas, couettes, oreillers.

Vêtements, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre.

Tapis, rideaux.